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Marques déposées par la société DES CHAUSSELIERES (G.A.E.C
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DOMAINE DES CHAUSSELIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CHAUSSELIERES
DES CHAUSSELIERES (G.A.E.C.)

Numéro de dépôt :
97683026
Date de dépôt :
16/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2007

Présentation de la marque DOMAINE DES CHAUSSELIERES

Déposée le 16 juin 1997 par la société DES CHAUSSELIERES (G.A.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES CHAUSSELIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la société DES CHAUSSELIERES (G.A.E.C domicilié(e) 12 rue des vignes, 44330 LE PALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 678 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean BOSSEAU - France.

La marque DOMAINE DES CHAUSSELIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683026.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CHAUSSELIERES est expirée depuis le 16 juin 2007.

DES CHAUSSELIERES (G.A.E.C a également déposé les autres marques suivantes : Château Plessis-Guerry


DES CHAUSSELIERES (G.A.E.C.) - 12 rue des vignes, 44330 LE PALLET - France - SIREN 343678033


Jean BOSSEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine des Chausselières